EDITEUR DU SITE
Mairie de Kerlouan
rue de la cote des legendes
29890 kerlouan
Telephone: 02 98 83 93 13
Fax : 02 98 83 97 48
E mail: mairie.kerlouan@wanadoo.fr
Directeur de la publication : Christian COLLIOU
Webmaster : Anne Sophie QUEROU
CREATION ET HEBERGEMENT DU SITE
Charte graphique : ANAXIMANDRE
Création du site et Développement : ANAXIMANDRE
Hébergement : Anaximandre – OVH
Responsable du site : Christian COLLIOU
Equipe technique : Sylvain Guillou, Stéphane Péron
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Bien qu’une très grande attention ait été apportée à la réalisation de ce site, La Mairie de Kerlouan ne saurait être tenue responsable des éventuelles erreurs qui pourraient s’y trouver.
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PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les éléments du site kerlouan.fr y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de La Mairie de Kerlouan . En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d’aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l’un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l’accord préalable et express de la
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DUREE
Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par la Mairie de Kerlouan sur le site www.kerlouan.fr
LOI APPLICABLE ET COMPETENCE
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.